Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site [Bijoux Bien Etre Artisanaux], accessible à l’adresse [bijoux-bien-etre.fr], de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de son suivi et de son exploitation.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
[Equipmicro Informatique / Bijoux bien être Artisanaux]
[Michel BAEHL]
[Statut juridique : entrepreneur individuel ]
[Adresse professionnelle complète]
[60120 Ansauvillers]
[France]
Numéro SIRET : [434737656]
Numéro SIREN : [434737656 00026]
Immatriculation : [RCS / RM / RNE + ville d’immatriculation, si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA non applicable]
Adresse e-mail : [boite.vente.contact@gmail.com]
Téléphone : [07 80 20 86 13]
Activité exercée : [: vente de produits, prestations de services, réparation informatique, lithothérapie, vente en ligne, accompagnement, etc.]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
[Michel BAEHL]
Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial publié sur le site [Nom du site].
3. Hébergeur du site
Le site bijoux-bien-etre.fr est hébergé par :
OVH
2 rue Kellerman 59100 Roubaix France
Téléphone : 09 72 10 10 07
4. Création, conception et maintenance du site
La création, la conception graphique, le développement et/ou la maintenance du site sont assurés par :
[Equipmicro informatique]
E-mail : [boite.vente.contact@gmail.com]
Site internet : [https://reparermonordinateur.fr/creation-site-internet/]
Lorsque la maintenance est assurée directement par l’éditeur du site, cette section peut être remplacée par la mention suivante :
La création, l’administration et la maintenance du site sont assurées par l’éditeur du site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site bijoux-bien-etre.fr, notamment les textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents téléchargeables, structure du site, charte graphique et tout autre contenu, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
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6. Utilisation du site
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7. Responsabilité
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8. Produits, services et informations commerciales
Les produits et/ou services présentés sur le site bijoux-bien-etre.fr sont décrits avec le plus grand soin.
Les informations relatives aux prix, disponibilités, caractéristiques, délais de livraison, modalités de paiement, conditions de retour, garanties et droit de rétractation sont précisées dans les Conditions Générales de Vente, accessibles depuis le site.
Pour toute question relative à une commande, un produit, un service ou une prestation, l’utilisateur peut contacter l’éditeur du site à l’adresse suivante : [boite.vente.contact@gmail.com].
9. Données personnelles
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12. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables en matière de règlement amiable des litiges, tout consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l’éditeur du site.
Médiateur de la consommation désigné :
[Nom du médiateur]
Adresse : [Adresse complète du médiateur]
Site internet : [URL du site du médiateur]
E-mail ou formulaire de contact : [Coordonnées du médiateur]
Avant toute saisine du médiateur, le client doit avoir tenté de résoudre son litige directement auprès de [Nom de l’entreprise] par une réclamation écrite adressée à : [Adresse e-mail ou adresse postale de réclamation].
13. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et sous réserve des dispositions légales impératives applicables, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
14. Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu, les présentes mentions légales, les données personnelles, une commande ou une prestation, l’utilisateur peut contacter l’éditeur du site :
Par e-mail : [boite.vente.contact@gmail.com]
Par téléphone : [0783208613]
Par courrier : [2 rue jean de noroy 60120 Ansauvillers]
15. Date de dernière mise à jour
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le : [15 Juillet 2026].